Déposée le 27 mai 1998 par SIEGEL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PARCE QUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est SIEGEL Michel, domicilié(e) Quartier Montaleigne, 4760 Route de la Gaude, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS - France.
La marque PARCE QUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEGEL Michel - Quartier Montaleigne, 4760 Route de la Gaude, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France
T MARK CONSEILS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; ombrelles ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à provisions à roulettes, sacs à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles, gibecières, étuis pour clés, porte-cartes (portefeuilles) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-cases " ; sacoches pour porter les enfants ; serviettes d'écoliers ; fourrures (peaux d'animaux) ; gibecières ; malles ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; valises ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de lit et de table, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, torchons, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; gants de toilette ; housses pour coussins ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de lin ; napperons individuels en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; espadrilles ; caleçons de bain, couches en matières textiles, couche-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables ; peignoirs ; pull-overs ; tee-shirts ; visières (chapellerie).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PARCE QUE"
